Temps de recouvrement (relève en tenue de travail)

Protocole d'accord du 2/09/24

DPI de la BT2

Mémo du 7/07/20

Dispositif d'accompagnement évolution de l'organisation et maintien de l'emploi (MSA)

Protocole d'accord du 12/10/20

Horaire variable - personnel OETAM

Protocole d'accord du 10/10/24

Intégration de la Gare Routière Nord - GRN

Relevé de conclusions du 8/11/12

Astreinte sécurité

Relevé de conclusions du 30/11/05

Dispositions applicables en matière de multivalence

Relevé de conclusions du 20/05/22